ADETELEC

28 rue jacques brel 69150 décines–charpieu france

EI 43443889100013 NAF 4321A

TVA Intracommunautaire : FR 47434438891

Labels et certifications : Le site www.adetelec.fr est la propriété de adetelec que vous pouvez contacter adetelec@free.fr

Le développement, la charte graphique, les photographies ainsi que l'éditorial du site www.adetelec.fr ont été réalisés par adetelec. Les prestations sont proposées dans le cadre du portage salarial dans les domaines des nouvelles technologies. Hébergé par amen Le site ww.adetelec.fr est compatible avec plus de 40 navigateurs et a été développé dans un souci d'accessibilité. La configuration minimum recommandée pour accéder au site dans les meilleures conditions est : * Écran : Résolution 800 x 600 minimum * Navigateurs : Microsoft Internet Explorer 7 et +, Mozilla Firefox 3 et +, Apple Safari 2 et +, Chrome.

L'utilisateur du site www.adetelec.fr reconnaît avoir vérifié que sa configuration informatique ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. L'utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice morale et s'engage à la respecter. L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le site www.adetelec.fr est accessible 24h/24 et 7 jours/7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de télécommunications ou difficultés techniques. Adetelec ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du site, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l'équipement informatique de l'utilisateur, et/ou de la présence de virus sur son site. L'utilisateur déclare que le coût de l'accès et de la navigation sur le site www.adetelec.fr est à sa charge exclusive. Dans l'hypothèse où l'utilisateur accèderait au site www.adetelec.fr à partir d'un autre Etat que la France ; il s'engage à s'assurer également du respect de la législation localement applicable.

Les informations fournies sur www.adetelec.fr le sont à titre informatif. L'utilisateur est notamment informé que les informations personnelles que les utilisateurs peuvent être amenés à fournir, le sont sur une base volontaire et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers. Règles de confidentialité Google et le cookie DoubleClick DART : * En tant que prestataire tiers, Google utilise des cookies pour diffuser des annonces sur le site. * Grâce au cookie DART, Google adapte les annonces diffusées aux utilisateurs en fonction de leur navigation sur le site Web ou d'autres sites. * Les utilisateurs peuvent désactiver l'utilisation du cookie DART en se rendant sur la page des règles de confidentialité s'appliquant au réseau de contenu et aux annonces Google.

Les utilisateurs du site www.adetelec.fr sont notamment tenus de respecter les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent également s'abstenir, s'agissant des données personnelles auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Toutes les informations ou documents contenus dans le site www.adetelec.fr ainsi que tous les éléments créés pour le site sont soit la propriété de Adetelec soit font l'objet d'un droit d'utilisation, d'exploitation et de reproduction. Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d'auteur. Par conséquent, aucune licence, ni aucun autre droit sauf celui de consulter les informations, n'est conféré à quiconque au regard des droits de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle des marques ou des logos, seules ou intégrées à d'autres éléments, sans l'autorisation expresse et préalable de Adetelec est prohibée, et engagerait la responsabilité de l'utilisateur au sens des articles L 713-2 et L 713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.

L'utilisateur s'engage, sous peine de voir sa responsabilité civile et/ou pénale engagée, à ne pas utiliser le site www.adetelec.fr pour transmettre par quelque procédé que ce soit (courriel ou autres), tout contenu incluant des programmes, des codes, des virus... destinés à détruire ou limiter les fonctionnalités du site www.adetelec.fr Adetelec se réserve la faculté, dans le cadre de ses droits, de supprimer immédiatement et sans mise en demeure préalable, tout contenu de quelque nature que ce soit, et notamment tout message, texte, image, graphique... qui contreviendrait aux lois et règlements en vigueur et notamment les réglementations décrites ci-dessus.

Dans l'hypothèse où un utilisateur souhaiterait utiliser un des contenus du site (texte, image...), il s'engage à requérir l'autorisation préalable et écrite de Adetelec en envoyant un message à www.adetelec.fr en envoyant un mail à : adetelec@free.fr www.adetelec.fr se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. Le droit applicable est le droit français. L'utilisateur s'engage donc à la consulter régulièrement.